AIM 2012

Gérer la propriété intellectuelle des projets à base de logiciels libres

AIM 2012

Gérer la propriété intellectuelle des projets à base de logiciels libres

Robert Viseur, Ingénieur de Recherche Sénior au CETIC, parlera de propriété intellectuelle des projets à base de logiciels libres lors de la 17ème conférence de l’Association Information et Management (AIM) qui a lieu à Bordeaux, du 21 au 23 mai 2012.

"Gérer la propriété intellectuelle dans les projets à base de logiciels libres"

Les logiciels libres sont progressivement devenus d’utilisation courante dans les développements de logiciels commerciaux. Les entreprises ne disposent cependant pas toujours de la connaissance des droits et des obligations découlant de l’utilisation de logiciels couverts par des licences libres. Les logiciels libres ne sont par ailleurs pas concernés par le seul droit d’auteur mais peuvent l’être par d’autres types de propriété intellectuelle, comme les marques ou les brevets. Ce papier propose dès lors un état de l’art synthétisant les principaux risques auxquels s’expose l’entreprise en cas d’utilisation de composants libres, ou d’architectures ouvertes couvertes par des licences hétérogènes. Nous présenterons ensuite trois pistes de solutions, ainsi que la première version d’un outil basé sur des logiciels libres courants et permettant l’automatisation d’audits juridiques de codes sources.